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Marques déposées par DECLARANET
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TPlib
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TPlib
DECLARANET

Numéro de dépôt :
4651085
Date de dépôt :
27/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2030
TPlib de DECLARANET

Présentation de la marque TPlib

Déposée par voie électronique le 27 mai 2020 par DECLARANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TPlib » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est DECLARANET domicilié(e) 47-53 rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AAPS AVOCATS, Monsieur Pierre Séguin domicilié(e) 8 rue Armand Moisant - 75015 - Paris - France.

La marque TPlib a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPlib arrivera à expiration en date du 27 mai 2030.

DECLARANET a également déposé les autres marques suivantes : DR-DICT, une responsabilité partagée , PROTYS.FR TRAVAUX DECLARES, RESEAUX PROTEGES , PROTYS , REFEX , PROTYS , CAPTIDEC , PREVYS , Declademat , PROTYS.FR , DT-DICT, une responsabilité partagée


DECLARANET - 47-53 rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


AAPS AVOCATS, Monsieur Pierre Séguin - 8 rue Armand Moisant - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

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